L’an deux mil treize, le six septembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Guillaume MENARD, Maire de VENDEUIL-CAPLY.

PRESENTS :M. Roger PARIZE, Mme Brigitte OLIVIER, M. Jean TILLIER, Mme Isabelle CASTRALE-BELA, Mme Béatrice KASTELYN, M. Marc VAN ACKER et M. Bernard LE CONTE.

Absents excusés: M. Pierre Alain VERLEYE, Mme Marie-Pierre GAUDEFROY et Mme Isabelle MOUARD.

Mme Isabelle MOUARD a donné procuration à Monsieur MENARD Guillaume.

Madame Béatrice KASTELYN est élue à l’unanimité Secrétaire de séance.

*************

Le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer. Lecture est faite du compte rendu de la séance précédente. Les membres du Conseil signent le registre.

***************

BILANFETE COMMUNALE ET FETE NATIONALE

La parole est donnée à Roger PARIZE, Adjoint en charge des fêtes et cérémonies. Chacun des membres du Conseil est appelé à donner son avis, sur le déroulé de la fête, avec ses points positifs et ses points négatifs s’il y a lieu.

TRAVAUX EN COURS ET A VENIR

Trois chemins ont été réfectionnés, La Courelle, la Sente des Marais, et le Chemin d’Hédencourt. Cette opération financée par le compte de la commune, entretien de voirie, était rendue nécessaire par l’état pitoyable de ces voies. Malgré quelques petits désagréments, l’opération s’est bien déroulée. Le coût est de 19000 € HT, compte tenu de la faiblesse des autres entretiens, qui se sont limités cette année, à des colmatages et réparations de fissures.

Un trou n’a pas été réparé à Vendeuil, l’entreprise est au courant et devrait faire le nécessaire.

La route de la décharge servira de route d’essai pour l’entreprise SGREG avec le concours de la Communauté de Communes.

Le chemin de la salle sera amené jusqu’au parking de la salle. Une bande de macadam sera disposée le long de la salle et du terrain.

Le Conseil général a accordé une subvention de 41 % pour 5500 sur 11000 € subventionnables pour des équipements de voirie.

Une vitre a été brisée lors d’une location de salle. Celle-ci a été remplacée par l’entreprise BRUZEAU.

La route Départementale 1001 se fissure par endroit. L’UT.D. de St Just en Chaussée sera avertie.

DOSSIER SUBVENTION TOITURE EGLISE SAINT MARTIN

Pour information, un dossier de demande de subventions pour la réfection de la toiture de l’église a été envoyé à la DRAC de Picardie, au Conseil Général de l’Oise et à la sauvegarde de l’Art Français. Une option chevronnage a été adressée à Olivier DASSAULT pour 50 % du HT estimé à 19000 €.

Cette opération devrait, si les financements le permettent, être réalisée en 2014, vu l’état de vétusté de la toiture de l’église.

Monsieur le Maire demande au conseil de prendre une délibération pour une demande d’aide auprès de l’organisme de la Fondation pour le Patrimoine, qui est susceptible de nous apporter une petite aide. Pour cela, il est nécessaire d’adhérer auprès de cette structure pour un coût de 50.00 €.

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité cette adhésion pour 50.00 €.

Monsieur le Maire indiquera lors de la prochaine réunion de Conseil l’état d’avancement de ces demandes et une présentation de tous les devis recueillis.

DELIBERATIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

La Trésorerie demande de prendre une délibération instituant l’I.A.T. (Indemnité Administrative Technique) afin de remplacer la déclaration des heures complémentaires, qui n’est plus tolérée par la Chambre Régionale des Comptes de Picardie. Le Conseil approuve à l’unanimité.

L’offre de vente du bureau et du fax dans le Tambour pour la cession d’actif s’est révélée infructueuse. Le conseil autorise Monsieur le Maire à mettre en vente ces objets sur le «BON COIN» sur Internet. Une délibération est nécessaire. Le Conseil approuve à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil la création d’un secteur 30 km/h entre le panneau d’entrée de Caply et l’intersection RD 1001. Ce nouveau secteur aura l’avantage de réguler la vitesse devant la salle Belle Vue, et d’éviter de prendre un arrêté municipal de limitation de vitesse lors de manifestations sur place. Ce secteur serait
matérialisé par la pose de deux panneaux 30 km/h. Le Conseil approuve à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

Mme Brigitte OLIVIER souhaite que quelque chose soit fait pour baisser la vitesse à Vendeuil. Monsieur le Maire va se renseigner pour poser des bandes rugueuses à l’entrée du hameau.

Quelques ampoules dans la commune sont hors service. Un administré s’est plaint qu’elles n’étaient pas changées assez vite. Monsieur le Maire indique que les ampoules sont changées lorsqu’il y en a au moins 4 qui sont hors service afin d’éviter trop de frais de déplacement de l’entreprise en charge de la maintenance.

Monsieur le Maire rappelle qu’il ne faut pas stationner sur les zébras jaunes de stationnement des bus. Ces emplacements sont réservés aux autocars.

Il sera apposé sur le fronton de l’école maternelle René GUEDE, le drapeau français et le drapeau européen ainsi que l’exige une circulaire de l’Education Nationale. Deux vitrines d’informations municipales seront changées dans la commune en raison de leur état de vétusté.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’il va lancer avec M. TILLIER, Président du SIRS, une consultation des acteurs concernés sur la réforme des rythmes scolaires.

La mort programmée du SIVOM de Breteuil est fixée au 31 décembre 2014.

Monsieur le Maire a demandé que les containers à verres soient vidés plus régulièrement par la Communauté de Communes. Ils sont souvent vite pleins.

L’agent des services techniques a effectuéune formation afin d’obtenir le certificat Certiphyto, certificat permettant d’acheter et d’utiliser des produits phytosanitaires et ainsi répondre aux exigences de la loi.

Monsieur Jean TILLIER demande ou en est le projet de chantier d’insertion. Le projet est abandonné.

Monsieur Jean TILLIER signale que les vasistas à l’école ne s’ouvrent plus. Un devis sera sollicité pour procéder au remplacement s’il y a lieu.

Le panneau bleu à l’abribus doit être changé. Cela est déjà programmé.

Madame Isabelle CASTRALE-BELA demande ce qu’il va être de fait du tas de terre aux fouilles? Le trou ne sera pas rebouché, d’autres fouilles au même endroit sont programmées pour 2014.

Madame Béatrice KASTELYN signale que Monsieur Jacky QUENTIN voudrait que l’on rebouche un trou près de sa propriété. Ce trou s’est formé suite à de forte pluies. L’agent technique fera le nécessaire sous peu.

Monsieur Marc VAN ACKER souhaiterait savoir quand la buse près de la salle Belle Vue sera retiré ainsi qu’il en avait été question en réunion du Syndicat des eaux. Monsieur le Maire a contacté Monsieur POSTEL, Président du Syndicat des Eaux afin qu’il fasse rapidement intervenir l’entreprise.

Il n’y a pas de lumière de la rue jusqu’à l’entrée de l’église. La solution est la pose d’un lampadaire.

Monsieur le Maire indique que les arbres et arbustes doivent être régulièrement élagués afin d’éviter les microcoupures de courant lorsque les branches frottent sur les lignes électriques.

L’ordre du jour étant épuisé, et les membres n’ayant plus de questions, M. le Maire lève la séance à 21h00.